STATUTS DE L’ASSOCIATION
« Ange é là ».
ARTICLE- I- Constitution :
Il est fondé à Poitiers une association régie par la loi du 1e juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :
Ange é là.
ARTICLE- II- Buts :
- a) Agir de façon désintéressée au service des autres.
- b) Faire des Actions, à travers des manifestations dont les bénéfices seront reversés sur des projets orientés en direction des enfants et des femmes.
ARTICLE- III- Siège Social :
Le siège social est fixé provisoirement : 30 allée de la Vervolière, 86000 Poitiers.
Il pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration.
ARTICLE- IV- Durée :
Sa durée est illimitée.
ARTICLE- V- Composition :
L’association se compose de : -membres fondateurs : Jean-Michel Robert
Monique Robert
Manuel Robert
Marion Robert
Maud Robert
-membres adhérents
-membres bienfaiteurs
ARTICLE- VI- Admission :
Pour être membre de l’association il faut être parrainé par un membre fondateur.
ARTICLE –VII- Cotisation :
Les membres actifs s’acquittent annuellement d’une cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale Ordinaire.
Ils s’engagent également à s’acquitter du droit d’entrée lors des manifestations.
ARTICLE- VIII- Radiation :
- par démission
- par décès
- par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation
- pour motif grave, l’intéressé ayant été invité au préalable à fournir des explications au CA.
ARTICLE- IX- Ressources :
Les ressources de l’association se composent :
-du montant des cotisations
– des subventions éventuelles de l’état, des régions, des départements, des communes ainsi que des dons et legs particuliers.
– du produit de manifestations
– de toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraire aux lois en vigueur.
ARTICLE- X- Assemblée Générale :
Les Assemblées Générales se composent de tous les membres de l’association. Prennent part aux votes tous les membres présents ou représentés âgés de 16 ans au moins au jour de l’Assemblée.
Les membres sont convoqués 15 jours au moins avant la date fixée, l’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
ARTICLE- XI- Assemblée Générale Ordinaire :
Elle se réunit une fois par an dans les conditions fixées à l’article X des présents statuts.
Elle se prononce sur :
-la situation morale de l’association et le rapport d’activité
-le rapport financier
-les orientations.
Les votes sur les différents rapports ont lieu à la majorité des membres présents ou représentés.
L’Assemblée Générale Ordinaire pourvoit au renouvellement éventuel des membres du Conseil d’Administration dans les conditions prévues à l’article XIII des présents statuts.
ARTICLE- XII- Assemblée Générale Extraordinaire :
Elle est convoquée pour des questions importantes dans les conditions fixées à l’article X des présents statuts ou à la demande du tiers au moins des membres de l’association.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
L’Assemblée Générale Extraordinaire est seule compétente pour décider de modifications à apporter aux présents statuts. Dans ce cas, les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
ARTICLE- XIII- Conseil d’Administration :
L’association est administrée par un conseil d’administration composé au maximum de 12 membres.
Les membres fondateurs font partie de droit du Conseil d’Administration.
Les autres membres administrateurs sont renouvelés par moitié chaque année par l’Assemblée Générale.
Est éligible au CA tout membre âgé de 16 ans au moins au jour de l’Assemblée Générale Ordinaire et à jour de sa cotisation.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins 3 fois par an, convoqué par le président ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents et en cas d’égalité la voix du président est prépondérante.
Le Conseil d’Administration élit chaque année parmi ses membres un bureau comprenant :
-un président
-un secrétaire
-un trésorier
-plusieurs autres membres pourront être nommés pour les seconder ou les remplacer.
ARTICLE- XIV- Dissolution :
En cas de dissolution, l’actif est, s’il y a lieu, dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1e juillet 1901 et à l’article 15 du décret du 16 août 1901.
Fait à Poitiers le 25/09/2010
Le Président : Jean-Michel Robert.
La Secrétaire : Monique Robert